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Marques déposées par monsieur JEAN CHRISTOPHE GRANIER
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MUSARDISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSARDISES
M. JEAN CHRISTOPHE GRANIER

Numéro de dépôt :
4312365
Date de dépôt :
05/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2026
MUSARDISES de JEAN CHRISTOPHE GRANIER

Présentation de la marque MUSARDISES

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2016 par monsieur JEAN CHRISTOPHE GRANIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSARDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur JEAN CHRISTOPHE GRANIER domicilié(e) 6 ROUTE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN CHRISTOPHE GRANIER domicilié(e) 6 RUE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France.

La marque MUSARDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSARDISES arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.

JEAN CHRISTOPHE GRANIER a également déposé les autres marques suivantes : SARABANDE , 7 RANGEES , LA RUCHE


M. JEAN CHRISTOPHE GRANIER - 6 ROUTE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France


M. JEAN CHRISTOPHE GRANIER - 6 RUE DU MOULIN A VENT - 34270 - VACQUIERES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.